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Circulaire du 15 mai 2018 - NOR : CPAF1807455C

Cette circulaire précise les modalités concrètes de mise en œuvre de la procédure d’attribution du temps partiel thérapeutique (TPT) pour les fonctionnaires relevant du régime spécial, depuis sa modification le 21 janvier 2017, par l'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017