L'annualisation du temps de travail

L’annualisation du temps de travail n’est définie par aucun texte, mais doit correspondre à un cycle de travail.

Ce type d’aménagement du temps de travail permet une flexibilité accrue, avec des variations d’heures travaillées d’un mois sur l’autre, d’une période d’activité haute sur une période d’activité basse, tout en respectant le nombre d’heures annuelles réglementaire.

Exemple n°1 : les agents des écoles

        - Période haute : les semaines scolaires avec une forte activité

        - Période basse : les vacances scolaires qui pourront être des périodes d’activité réduite (ménage) ou d’inactivité (congé ou récupération)

L’annualisation permet de maintenir une rémunération identique tout au long de l’année, sans tenir compte de l’activité réelle, pendant la période concernée.

Exemple n° 2 : les agents des espaces verts

         - Période haute : du 1er avril au 30 septembre (38 heures hebdomadaires)

         - Période basse : du 1er octobre au 31 mars (32 heures hebdomadaires)

Les heures qui seront réalisées au-delà des bornes fixées dans le cadre du temps de travail (période haute) viendront compenser les heures qui seront réalisées en dessous des bornes fixées dans le cadre du temps de travail (période basse)

Le Centre de gestion reste à votre disposition pour vous aider dans le calcul de l’annualisation de vos agents.